LE PARTI DU V.E.R.S.E.A.U. VISION EQUITABLE, RAISONNEE ET SYSTEMIQUE, DE L ECONOMIE, L AGRICULTURE ET DE L URBANISME.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PARTI DU V.E.R.S.E.A.U. VISION EQUITABLE, RAISONNEE ET SYSTEMIQUE, DE L ECONOMIE, L AGRICULTURE ET DE L URBANISME.
M. franck badia
Numéro de dépôt :
3927660
Date de dépôt :
17/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/06/2022
Présentation de la marque LE PARTI DU V.E.R.S.E.A.U. VISION EQUITABLE, RAISONNEE ET SYSTEMIQUE, DE L ECONOMIE, L AGRICULTURE ET DE L URBANISME.
Déposée le 17 juin 2012 par monsieur franck badia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE PARTI DU V.E.R.S.E.A.U. VISION EQUITABLE, RAISONNEE ET SYSTEMIQUE, DE L ECONOMIE, L AGRICULTURE ET DE L URBANISME. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est monsieur franck badia domicilié(e) gauche/2ème droite porte A, 5 bis rue de Musset - 75016 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. franck badia domicilié(e) gauche/2ème droite porte A, 5 bis rue de Musset - 75016 - paris - France.
La marque LE PARTI DU V.E.R.S.E.A.U. VISION EQUITABLE, RAISONNEE ET SYSTEMIQUE, DE L ECONOMIE, L AGRICULTURE ET DE L URBANISME. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927660.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARTI DU V.E.R.S.E.A.U. VISION EQUITABLE, RAISONNEE ET SYSTEMIQUE, DE L ECONOMIE, L AGRICULTURE ET DE L URBANISME. est expirée depuis le 17 juin 2022.
M. franck badia - gauche/2ème droite porte A, 5 bis rue de Musset - 75016 - paris - France
M. franck badia - gauche/2ème droite porte A, 5 bis rue de Musset - 75016 - paris - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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